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Conditions generales de vente

Avant-propos

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les transactions conclues par Anne Sophie Bonnenfant, dont les coordonnées sont les suivantes :

  • Adresse : 17 cité des ajoncs, 85390 Mouilleron en Pareds

  • Téléphone : 0658544919

  • N° Siret : 87 79 34 042 000 12

1 : Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les modalités de vente entre Anne Sophie Bonnenfant et le client. Elles s'appliquent à toutes les prestations et ventes réalisées par Anne Sophie Bonnenfant, que ce soit lors de rendez-vous en présentiel, sur les marchés, lors des salons du bien-être, ou à distance

2 : Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la prise de rendez-vous ou de l'achat, des présentes CGV et déclare expressément les accepter sans réserve.

3 : Prestations et produits

Anne Sophie Bonnenfant propose les services et produits suivants :

  • Soins énergétiques et lithothérapie

  • Conseils en bien-être

  • Vente de bracelets en pierres

  • Expertises géobiologiques

Ces prestations et produits sont proposés sur rendez-vous, sur les marchés, lors des salons du bien-être, et peuvent également être réalisés à distance.

4 : Tarifs

Les prix des prestations et produits sont communiqués lors de la prise de rendez-vous ou lors de la vente sur les marchés et salons. Anne Sophie Bonnenfant n'est pas assujettie à la TVA.

5 : Commande et paiement

Les commandes de prestations se font sur rendez-vous, en présentiel ou à distance. Les paiements des prestations et produits s'effectuent en espèces, par chèque, par carte bancaire, ou par virement bancaire, au moment de la prestation ou de l'achat, que ce soit en présentiel ou à distance.

6 : Annulation et retraction

Pour les prestations de services, le client peut annuler son rendez-vous sans frais jusqu'à 48 heures avant la date prévue. Au-delà de ce délai, Anne Sophie Bonnenfant se réserve le droit de facturer une partie ou la totalité de la prestation prévue. Pour les produits achetés sur les marchés, lors des salons, ou à distance, le client dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de l'achat pour exercer son droit de rétractation et faire retour du produit pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

7 : Responsabilite

Anne Sophie Bonnenfant, dans le cadre de ses prestations et ventes, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant d’une mauvaise utilisation des produits ou de l’absence de résultats escomptés des prestations.

8 : Propriete intellectuelle

Tous les biens et services fournis par Anne Sophie Bonnenfant, y compris les conseils et informations, sont et restent sa propriété intellectuelle exclusive. Ils ne peuvent être reproduits, exploités, rediffusés, ou utilisés à quelque titre que ce soit sans son accord préalable.

9 : Donnees personnelles

Anne Sophie Bonnenfant s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le client. Toute information concernant le client est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. À ce titre, le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant.

10 : Reglement des litiges

Règlement des litiges**Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de La Roche-sur-Yon, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

11 : Contact

Pour toute question, information ou réclamation, le client peut contacter Anne Sophie Bonnenfant aux coordonnées suivantes :

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